Budget : les députés cherchent des solutions pour un examen plus fluide

Budget : les députés cherchent des solutions pour un examen plus fluide

Le projet de loi de finances pour 2025 est déjà en réflexion, après les difficultés rencontrées lors de l’examen parlementaire du budget 2023. Les députés envisagent un nouveau mode de fonctionnement pour éviter les tensions vécues cette année. La commission des Finances a été comparée à une séance de psychothérapie collective et la clarté des débats ainsi que des priorités n’a pas toujours été au rendez-vous selon certains élus.

Députés en situation difficile

Les députés ont déposé un nombre record de 17 602 amendements à l’automne. C’est beaucoup plus que les 11 142 amendements déposés en 2022 et la moyenne annuelle d’environ 9 800 pendant le premier quinquennat Macron. Ce grand nombre d’amendements a conduit à une impasse au sein du gouvernement et des groupes parlementaires, avec des conséquences sur la gestion des débats. Pour sortir de cette situation, le ministre des Comptes publics a proposé d’avancer les discussions de plusieurs mois, y compris avec les oppositions, afin de commencer le “cadrage” dès le début de l’année et avoir des discussions avec les oppositions dès février pour trouver un terrain d’entente sur le vote du budget.

Échec des “Les Dialogues de Bercy

Le gouvernement avait sorti “Les Dialogues de Bercy” pour parler avec les oppositions avant la présentation du PLF, mais ça n’a rien donné. Les députés PS et LFI demandent des concessions sur la fiscalité et le budget. Ils veulent que le gouvernement accepte de nouveaux impôts et s’attaque aux niches fiscales. Certains proposent même un amendement qui rapporterait 15 milliards d’euros.

– Le gouvernement a essayé une initiative pour dialoguer avec les opposants, mais ça n’a pas marché.
– Les députés PS et LFI veulent des changements profonds dans la fiscalité et le budget.
– Certains proposent un amendement qui pourrait rapporter 15 milliards d’euros.

Mettre en place une forme d’autodiscipline

Eric Coquerel, élu insoumis, souhaite collaborer avec Jean-René Cazeneuve pour éviter que les débats parlementaires soient ralentis par les amendements. Il propose une sorte d’autodiscipline pour gérer le temps de débat en fonction du nombre d’amendements déclarés. Il s’oppose à limiter le droit des députés à proposer des amendements, mais suggère un temps programmé pendant la séance pour chaque groupe parlementaire gérer son temps de parole et ses priorités.

Budget : les députés cherchent des solutions pour un examen plus fluide

Journaliste économique depuis plus de 15 ans. Il a collaboré avec plusieurs médias prestigieux. Spécialiste des questions de finance, d’innovation et de développement durable, il analyse avec rigueur et pédagogie les enjeux économiques du monde contemporain.